Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PANTINOIS
RIZERIE FRANCO-AMERICAINE ET COLONIALE

Numéro de dépôt :
93487550
Date de dépôt :
13/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2003

Présentation de la marque LE PANTINOIS

Déposée le 13 octobre 1993 par la société RIZERIE FRANCO-AMERICAINE ET COLONIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PANTINOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la société RIZERIE FRANCO-AMERICAINE ET COLONIALE domicilié(e) 48, rue Auger, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 113 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque LE PANTINOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANTINOIS est expirée depuis le 13 octobre 2003.

RIZERIE FRANCO-AMERICAINE ET COLONIALE a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE CAROLINE , LA BELLE CAROLINE , FLEURIZ , MILARIZ


RIZERIE FRANCO-AMERICAINE ET COLONIALE - 48, rue Auger, 93500 PANTIN - France - SIREN 562113134


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Riz